Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1601924
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Ets Jean RAVAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601924.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 2000.
Ets Jean RAVAUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52